Francaisdefrance's Blog

28/02/2012

Alain Juppé à Tunis avec un chèque… Avec notre argent, plutôt…

Ca date de 2011, mais bon.

Ce genre d’actes reste d’actualité…

Et encore une forfaiture! Il est vrai qu’en France, tout va bien au niveau pouvoir d’achat. Le chômage explose, de nouvelles taxes, hausses et impôts nous attendent, le seuil de pauvreté touche les abysses, mais bon. De quoi se poser de sérieuses questions.

Un jour, proche, la France deviendra un pays pauvre. La Tunisie nous aidera, c’est sûr… Pour l’instant, plus besoin que les Tunisiens viennent en « demandeurs d’asile » chez nous. On leur amène ce qu’il faut sur place.

L’électorat français en tirera bientôt les conclusions qui s’imposent…

FDF

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Le chef de la diplomatie française Alain Juppé est arrivé mercredi 20 avril en Tunisie, avec en poche une aide de 350 millions d’euros, pour raccommoder une relation bilatérale mise à mal par plusieurs couacs français avant et depuis la chute du régime Ben Ali.

12/02/2012

Précarité, chômage, etc…

Et l’on nous assène encore des hauses de toutes part (sauf des revenus)… On nous demande ENCORE de nous serrer la ceinture… De toutes façons, nous sommes obligés de le faire.

Les « fins de mois » tombent le 10 pour les mieux nantis de la France d’en bas. Le seuil de pauvreté est si proche que l’on a honte de compter sa monnaie avant d’aller faire ses courses.

Mais ça ne concerne que la « France d’en bas »…

Ca ne durera pas longtemps…

FDF

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Questions sans réponse,     MAIS QUESTION DE CAMPAGNE PRÉSIDENTIELLE,  tout de même

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Les États-Unis = 300 millions d’habitants, n’ont besoin pour les diriger que de 435 députés et 100 sénateurs.

La France = 65 millions d’habitants, a besoin de 577 députés et 350 sénateurs pour la conduire au bord de la faillite.

L’Europe, aujourd’hui à deux doigts de l’implosion, s’est dotée de 735 députés qui se roulent les pouces et nous ruinent.

N’y a-t-il pas comme une contradiction dans ces exemples ?

Qui a décidé qu’il fallait un nombre aussi important de « politiques » pour que la démocratie fonctionne ? Et Pourquoi ?

Soit salaire d’un député net mensuel, 5 189,27 € . Ecrêtement, de telles indemnités sont actuellement ainsi plafonnées

pour un député à 2 757,34 € par mois.
La pension moyenne pour un député est actuellement, de 2 700 euros nets par mois
Pour les sénateurs :   Au 1er  février 2012 , brut mensuel de l’indemnité parlementaire s’élève à 7 100,15 €

ON COMPRENDRA MIEUX POURQUOI ILS SE BATTENT,  QUITTE à RETOURNER LEURS VESTES,  ET RACONTER DES

MENSONGES, tenir de propos en   LANGUE DE BOIS   ETC ETC ETC …..  POUR SE FAIRE  ÉLIRE  ou RÉÉLIRE

JC JC…

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http://www.senat.fr/role/senateurs_info/statut.html

L’indemnité parlementaire
Document à jour en février 2012

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Mode de calcul
L’ordonnance portant loi organique n° 58-1210 du 13 décembre 1958 relative à l’indemnité des membres du Parlement distingue trois éléments constitutifs de cette indemnité :

l’indemnité parlementaire de base, équivalente à la moyenne du traitement le plus bas (lettre A) et du traitement le plus haut (lettre G) des fonctionnaires classés dans la catégorie hors échelle (Conseillers d’Etat, Préfets, Directeurs d’administration centrale) ;
l’indemnité de résidence, également accordée à tous les agents de la fonction publique, qui représente 3 % du montant mensuel brut de l’indemnité parlementaire de base ;
enfin, l’indemnité de fonction, égale à 25 % des deux précédentes.
Au 1er  février 2012 , le montant brut mensuel de l’indemnité parlementaire s’élève à 7 100,15 € et se décompose de la façon suivante :

indemnité parlementaire de base : 5 514,68 €
indemnité de résidence : 165,44 €
indemnité de fonction : 1 420,03 €

http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/fiches_synthese/fiche_17.asp

Les fiches de synthèse de l’Assemblée nationale

Points-clésDate de mise à jour : Janvier 2012

Le libre exercice du mandat de parlementaire ne saurait être garanti par sa seule indépendance juridique. Facteur essentiel de la démocratisation des régimes politiques, l’indemnité parlementaire est destinée à compenser les frais inhérents à l’exercice du mandat. Elle permet à tout citoyen de pouvoir prétendre entrer au Parlement et garantit aux élus les moyens de se consacrer, en toute indépendance, aux fonctions dont ils sont investis.
Le principe de l’alignement de l’indemnité parlementaire sur la rémunération des hauts fonctionnaires a été retenu en France depuis 1938 ; ce mode d’indexation a été confirmé en 1958 (ordonnance portant loi organique n° 58-1210 du 13 décembre 1958).
Par ailleurs, la nécessaire autonomie financière du parlementaire, longtemps symbolisée par le versement de l’indemnité parlementaire, a été confortée, parallèlement au développement des moyens du pouvoir exécutif, par différentes facilités et dotations en moyens matériels individuels ou collectifs. Cette tendance traduit une professionnalisation croissante du mandat parlementaire.

I. – L’INDEMNITÉ PARLEMENTAIRE
1. Les différentes composantes de l’indemnité
L’indemnité comprend trois éléments : l’indemnité parlementaire de base, l’indemnité de résidence et l’indemnité de fonction.
L’indemnité parlementaire de base est fixée par référence au traitement des fonctionnaires occupant les emplois les plus élevés de l’État. Elle est égale à la moyenne du traitement le plus bas et du traitement le plus haut des fonctionnaires de la catégorie « hors échelle ».
En outre, les parlementaires reçoivent, par analogie avec le mode de rémunération des fonctionnaires, une indemnité de résidence. Celle-ci représente 3 % du montant brut mensuel de l’indemnité parlementaire de base.
À ces indemnités vient s’ajouter une indemnité de fonction égale au quart de leur montant.
Depuis le 1er juillet 2010, les indemnités mensuelles brutes sont les suivantes :
– Indemnité de base 5 514,68 €
– Indemnité de résidence (3 %) 165,44 €
– Indemnité de fonction (25 % du total) 1 420,03 €
Soit brut mensuel 7 100,15 €
Sur le plan fiscal, l’indemnité parlementaire de base majorée de l’indemnité de résidence, à l’exclusion de l’indemnité de fonction, est imposée suivant les règles applicables aux traitements et salaires.

2. – Les retenues sur indemnités
Il s’agit, pour l’essentiel, de prélèvements obligatoires liés aux assurances sociales.
Doivent être déduites du brut mensuel diverses retenues :
– cotisation à la caisse des pensions pendant les 15 premières années de mandat : 1 258,50 €
– contribution exceptionnelle de solidarité : 56,80 €
– contribution sociale généralisée et contribution au remboursement de la dette sociale : 568,01 €
– cotisation au fonds de garantie de ressources : 27,57 €
Soit net mensuel, 5 189,27 € .

3. – L’écrêtement des indemnités liées à l’exercice d’un mandat local
S’agissant du cumul de l’indemnité parlementaire avec des indemnités allouées au titre d’autres mandats, le principe du plafonnement général des indemnités en cas de cumul des mandats a été introduit par la loi organique n° 92-175 du 25 février 1992. Le député titulaire de mandats ou fonctions électorales locales ne peut cumuler les indemnités afférentes à ces mandats ou fonctions avec son indemnité parlementaire de base que dans la limite d’une fois et demie cette dernière. De telles indemnités sont actuellement ainsi plafonnées pour un député à 2 757,34 € par mois.

II. – LES MOYENS MATÉRIELS MIS À LA DISPOSITION DES PARLEMENTAIRES
Des moyens individuels ont été créés pour permettre aux parlementaires d’exercer leur mandat, conformément à leurs propres besoins.

1. – Les frais de mandat et de secrétariat
– Pour faire face aux diverses dépenses liées à l’exercice de leur mandat qui ne sont pas directement prises en charge ou remboursées par l’Assemblée, les députés bénéficient d’une indemnité représentative de frais de mandat dont le montant est revalorisé comme les traitements de la fonction publique. Depuis le 1er juillet 2010, le montant mensuel de cette indemnité est de 6 412 € brut.
– Les députés disposent en outre d’un crédit affecté à la rémunération de collaborateurs. Calculé en principe pour trois collaborateurs, il peut toutefois, au gré du député, être versé au profit d’un nombre de personnes variant de un à cinq. Le député a la qualité d’employeur : il recrute, licencie, fixe les conditions de travail et le salaire de son personnel.
Le crédit ouvert pour chaque député est revalorisé comme les traitements de la fonction publique. Au 1er juillet 2010, le montant mensuel du crédit est de 9 138 €.
En cas de non emploi de la totalité du crédit, la part disponible demeure acquise au budget de l’Assemblée nationale ou peut être cédée par le député à son groupe politique pour la rémunération d’employés de ce groupe.

2. – Les facilités de circulation
– Pour les déplacements sur l’ensemble du territoire national par voie ferroviaire, l’Assemblée nationale délivre à tous les députés qui en font la demande une carte nominative qui permet l’accès gratuit :
. à l’ensemble du réseau SNCF en 1ère classe ;
. aux prestations de couchage (couchettes et voitures-lits), liées aux déplacements à l’intérieur des frontières de la métropole.
– S’agissant des déplacements à Paris et dans la région parisienne, l’Assemblée dispose d’un parc d’une vingtaine de voitures avec chauffeur que les députés peuvent utiliser, dans la mesure de leur disponibilité, pour leurs déplacements liés à leur mandat parlementaire et effectués à partir du Palais-Bourbon dans Paris ou à destination des aéroports. Ces véhicules sont également employés pour les déplacements des délégations officielles et les déplacements imposés par les travaux législatifs. En outre, l’Assemblée nationale fait appel aux taxis parisiens lorsque le parc n’est pas en mesure de répondre à toutes les demandes des députés. Les frais afférents aux déplacements en taxis effectués par les députés dans Paris ou à destination des aéroports parisiens et directement nécessités par l’exercice de leur mandat parlementaire sont remboursés dans la limite d’un plafond annuel, sur présentation des justificatifs de dépenses. Enfin, sur demande du député, l’Assemblée nationale fournit une carte nominative lui donnant l’accès gratuit au réseau de transport parisien de la RATP.
– S’agissant des déplacements aériens, l’Assemblée nationale prend en charge chaque année :
. pour les députés métropolitains :
– 80 passages entre Paris et la circonscription lorsqu’elle est desservie par une ligne aérienne régulière ;
– 12 passages pour toute destination hors circonscription, en France métropolitaine.
. pour les députés d’outre-mer :
– un crédit annuel égal, pour les députés des départements d’outre-mer et de Mayotte, au coût de 26 passages en classe « club-affaires » entre Paris et la circonscription et, pour les députés d’outre-mer élus dans une collectivité du Pacifique, au coût de 16 passages en première classe entre Paris et la circonscription ;
– 8 passages pour toute destination en France métropolitaine.

3. – Les moyens de bureautique et de communication
Les parlementaires bénéficient, par ailleurs, de certains appuis matériels destinées à faciliter l’exercice de leur mandat.
a) Bureau
Chaque député dispose d’un bureau individuel dans l’enceinte du Palais Bourbon ou ses dépendances.
b) Informatique
Les députés disposent d’un droit à la formation et d’une dotation micro-informatique. Ils bénéficient d’un accès à Internet, à la messagerie électronique et à un certain nombre de bases de données juridiques et économiques.
c) Téléphone et télécopieur
Les communications, à destination de l’ensemble du réseau métropolitain et d’outre mer, des pays membres de l’Union européenne et des réseaux de mobiles, passées à partir du poste téléphonique installé dans le bureau des députés, au Palais Bourbon, sont prises en charge par l’Assemblée nationale. Les messages transmis par les télécopieurs mis à la disposition des députés sont également pris en charge.
Les députés peuvent aussi bénéficier, sur demande, d’un forfait global de communication qui permet de prendre en charge, dans la limite du forfait téléphonique parlementaire, les frais relatifs à cinq lignes téléphoniques (fixes ou mobiles) et un abonnement d’accès à Internet, ou à quatre lignes téléphoniques et deux abonnements d’accès à Internet.
d) Courrier
Les correspondances de nature parlementaire, c’est-à-dire écrites par un député pour l’accomplissement de son mandat législatif, sont affranchies aux frais de l’Assemblée nationale.
En revanche, les correspondances d’ordre privé ainsi que les correspondances présentant un caractère général ou collectif (invitations, faire-part, cartes de visites, imprimés, tracts, appels à des souscriptions, journaux) ne bénéficient pas de cet affranchissement.

4. – Les dépenses de restauration
Deux restaurants sont à la disposition des députés. L’un leur est strictement réservé, l’autre leur permet de recevoir des invités. Les prestations sont à la charge des députés.

5. – Les autres prestations
a) Les prestations familiales
Les députés peuvent percevoir des prestations familiales, celles-ci sont équivalentes à celles du régime général des salariés.
b) L’allocation d’assurance mutuelle, différentielle et dégressive de retour à l’emploi des députés
Cette allocation est un dispositif spécifique d’assurance chômage à l’instar de ce qui existe pour les salariés du secteur privé, les députés ne relevant pas, en effet, du régime des Assedic.
Ce dispositif d’allocation comporte cinq caractéristiques :
1. Cette allocation est versée aux députés non réélus à la recherche d’un emploi, ce qui exclut les fonctionnaires et tous ceux qui ont retrouvé un emploi. Les anciens députés qui ont atteint l’âge d’ouverture du droit à pension de député ne peuvent prétendre au bénéfice de cette allocation.
2. La durée de versement est limitée à 6 semestres (3 ans) au maximum.
3. L’allocation est dégressive : montant maximum égal à 100 % de l’indemnité parlementaire le 1er semestre (5.514,68 euros), puis 70 % (3.860,28 euros) le 2ème semestre, 50 % (2.757,34 euros) le 3ème semestre, 40 % (2.205,87 euros) le 4ème semestre, 30 % (1.654,40 euros) le 5ème semestre et 20 % (1.102,94 euros) le 6ème semestre.
4. L’allocation est différentielle : sont déduits de son montant tous les revenus que peut percevoir l’ancien député (mandats locaux, revenus du patrimoine, etc.).
5. L’allocation est financée uniquement par les cotisations versées chaque mois par les députés en exercice (27,57 euros) dans un fonds, le Fonds d’assurance mutuelle, différentielle et dégressive de retour à l’emploi des députés.
Sur proposition du Président de l’Assemblée nationale, le Bureau de l’Assemblée a décidé, le 6 avril 2011, que la gestion administrative, comptable et financière de ce fonds serait confiée, à compter du 1er janvier 2012, à la Caisse des dépôts et consignations.
Les demandes d’attribution de l’allocation sont donc désormais instruites par la CDC, qui assurera également le versement des allocations.
A ce jour, il n’y a plus aucun bénéficiaire de cette allocation, dont le nombre avait décru rapidement, passant d’une trentaine à l’issue des élections de juin 2007 (de juillet à décembre 2007) à deux seulement deux ans plus tard (de juillet à décembre 2009).

III. – LE RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE ET DE PENSION
1. – Sécurité sociale
Les députés sont obligatoirement affiliés au fonds de sécurité sociale de l’Assemblée nationale, régime spécial créé par le Bureau de l’Assemblée nationale en 1948 et géré par un comité de gestion composé des trois questeurs et d’un représentant de chacun des groupes politiques. Ce fonds fournit des prestations maladie et maternité en nature et attribue un capital (ou des allocations) en cas de décès.

2. – Pensions
La caisse de pensions des députés, créée par une résolution de la Chambre des députés du 23 décembre 1904, est alimentée par une cotisation prélevée sur l’indemnité parlementaire et par une subvention inscrite au budget de l’Assemblée.
La dernière réforme date du 3 novembre 2010 : le Bureau de l’Assemblée nationale a pris plusieurs décisions tendant à aligner le système des pensions sur celui de la fonction publique et à mettre fin à certaines particularités, notamment le régime des cotisations doubles.
Un dispositif facultatif de pension vieillesse complémentaire est instauré à compter de juillet 2012.
Le taux de cotisation augmente désormais chaque année pour atteindre 10,55 % en 2020.
L’âge d’ouverture du droit à pension passe progressivement de soixante ans à soixante-deux ans en 2016. La pension est calculée au prorata des annuités acquises, sans minimum de durée de mandat et dans la limite d’un plafond élevé progressivement pour atteindre quarante et une annuités en 2012 et 41,25 annuités à compter de 2013.
La pension moyenne pour un député est actuellement, de 2 700 euros nets par mois. L’âge moyen auquel les députés font liquider leur pension est de 65 ans.

08/02/2012

« L’immigrat­ion incontrôlé­e, c’est importer des pauvres de l’étranger afin d’appauvri­r encore les pauvres français. »

C’est la journée « immigration », ce mercredi…

FDF

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Dessin pillé chez http://talent.paperblog.fr/

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Pourquoi, n’en déplaise à Mélenchon, beaucoup d’ouvriers votent-ils FN ?

Les ouvriers (comme tant d’autres français) sont déboussolés car les repères politiques traditionnels ont explosé: en effet, à quelques semaines de l’élection présidentielle de 2012, tandis que l’extrême-­droite propose un programme économique quasiment communiste, l’extrême-­gauche s’est convertie à l’ultralibéralisme immigratio­niste!

Le programme actuel du FN recycle ainsi les idées communistes d’autrefois en s’opposant à un afflux massif d’immigrés constituant un lumpenprolétariat semi-servi­le offert au patronat. Il convient de se souvenir que « La France aux français » fut jadis un slogan de syndicalistes communistes et que feu Georges Marchais s’opposait fermement à une immigration entraînant mécaniquement une pression à la baisse des salaires.

Pendant que le FN se « communise », la gauche et l’extrême-­gauche actuelles militent (du Front de Gauche à LO en passant par le PS et le NPA) pour l’ouverture sans contrôle des frontières, faisant ainsi le jeu des grands patrons du CAC40 toujours avides de chair fraîche à exploiter à moindre coût. Le prolétaire importé du Tiers-Mond­e et exploité directement en France économise ainsi un déménagement industriel dispendieux dans la mesure où il permet une « délocalisation immobile »: l’usine reste sur place et ce sont les ouvriers français qui sont délocalisés…à Pôle Emploi. Et tant pis si ledit prolétaire importé apporte avec lui des coutumes ou des préceptes politico-religieux incompatibles avec les valeurs républicaines: ce qui compte, c’est de dégager du bénéfice pour les actionnaires.

L’immigrat­ion incontrôlé­e, c’est importer des pauvres de l’étranger afin d’appauvri­r encore les pauvres français. C’est ainsi que, faisant le jeu du patronat, la gauche et l’extrême-­gauche, ultralibérales en matière d’immigration, jettent un électorat ouvrier se sentant trahi dans les bras de Le Pen, père et fille. Le comble étant que ce sont les marxistes ou ceux qui s’inspiren­t du marxisme qui servent à la fois « d’idiots utiles » aux capitalist­es les plus cyniques et de pourvoyeurs de voix à l’ extrême droite. »
Marc Nièvre

Source: http://ripostelaique.com

30/08/2011

« Je serai le président du pouvoir d’achat ! » Nicolas Sarközy.

Ca se confirme: le cap des huit millions de pauvres dépassé en France…

Marine, vite !

FDF

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Il a rendu sa carte d’électeur… Photo d’illustration.

Si la crise a touché l’ensemble des Français, elle a surtout affecté les plus modestes : la France métropolitaine comptait 8,2 millions de pauvres en 2009, contre 7,8 millions l’année précédente, selon une étude de l’Insee publiée hier.

En 2009, 13,5 % de la population étaient considérées comme pauvres, c’est-à-dire vivant avec moins de 954 € par mois, contre 13 % en 2008.

2009 est « vraiment la première année pleine où se ressentent les effets de la crise » amorcée en 2008, a commenté Jean-Louis Lhéritier, chef de département à l’Insee.

Outre l’augmentation du nombre de personnes vivant sous le seuil de pauvreté (qui représente 60 % du niveau de vie médian), l’Insee note que « le niveau de vie des 10 % des personnes les plus modestes est inférieur à 10 410 € annuels, en baisse de 1,1 % par rapport à 2008 ».

A l’autre bout de l’échelle, « les déciles de niveau de vie supérieurs augmentent » et le niveau de vie des 10 % les plus aisés est supérieur à 35 840 € annuels, soit 0,7 % de plus qu’en 2008.

Sans grande surprise, les chômeurs, plus nombreux du fait de la crise, ont grossi dans les rangs des plus modestes : ils représentent 9,8 % des personnes appartenant aux deux premiers déciles contre 8,5 % en 2008.

Source: http://www.ladepeche.fr/

14/07/2011

Pour changer… Si on parlait retraites ?

A voir cet excellent PPS explicatif sur les retraites. C’est d’une logique imparable. Comme j’aime…

FDF

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Lire: Retraites

26/03/2011

Expulsions des sans-papiers: la fermeté affichée de Sarkö Ier n’est que du vent.

La Francarabia se dessine lentement. Avec l’approbation inadmissible du gouvernement qui continue à nous prendre pour des cons… « On » se permet d’en rajouter à la misère des Français pour qui, par la faute de ces immigrations non-contrôlées, vont se trouver de plus en plus proches du seuil de pauvreté (pour ceux qui n’y sont pas encore…). Français, réagissez! Vous ne le serez bientôt plus… Vous n’êtes déjà plus chez vous…


FDF

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Etrangers: comment Sarkozy et Guéant ont rendu les expulsions impossibles!

Par manque de moyens ou de volonté, le gouvernement avait déjà du mal à remplir ses quotas d’expulsions. Et tous ses manœuvres pour faire accélérer les choses ont été retoquées.

Un accroc de plus dans la politique migratoire du gouvernement. Basé sur des quotas quasi-impossibles à respecter, sans vision d’ensemble, ni connaissance des flux, elle est en plus faillible juridiquement. Et dans ce domaine, l’enjeu n’est plus seulement national mais européen. En effet, une directive européenne dite « directive retour », adoptée en 2008, impose aux Etats-membres de fixer un délai de retour volontaire de 7 à 30 jours avant de pouvoir expulser de force un clandestin. Depuis le 24 décembre dernier, les Etats-membres n’ont plus aucune excuse pour ne pas avoir transposé cette disposition dans leur droit national, faute de quoi un sans-papier peut invoquer le texte européen devant la justice administrative pour faire annuler son expulsion. En effet, lorsqu’une directive européenne contient des dispositions très claires et précises, ce qui est le cas ici, elles s’appliquent directement dans les Etats membres. 

 

C’est le cas en France, la directive retour n’étant pas encore transposée. Une projet de loi à ce sujet est actuellement en discussion au Parlement. Pour l’heure, les arrêtés préfectoraux de reconduites à la frontière (APRF) ne sont assortis d’aucun délai pour un retour volontaire, sans coercition ni passage en rétention. De ce fait, ces arrêts sont contestables devant la justice administrative au nom de la directive retour. Serge Slama, juriste au Gisti, estime, dans Libération, qu’il existe déjà des « centaines » de cas d’expulsions qui ont été ainsi retoquées. Et partout en France, des tribunaux ont ainsi annulé des décisions préfectorales concernant notamment des Tunisiens venus de Lampedusa. Tant pis pour les discours offensifs du chef de l’Etat à ce sujet. 

C’est le Conseil d’Etat qui a donné le coup de grâce à Guéant et Sarkozy. Le 21 mars, saisi par le Tribunal administratif de Montreuil, il

 

a confirmé que les APRF, tels que délivrés par les autorités, étaient bien contraires à la directive retour. « Il résulte clairement de l’article 7 de la directive du 16 décembre 2008 qu’une décision de retour doit indiquer le délai, approprié à chaque situation, dont dispose le ressortissant d’un pays tiers pour quitter volontairement le territoire national », explique l’avis.Toutefois, le Conseil d’Etat précise bien qu’un sans-papier coupable de fraude ou de trouble à l’ordre public ne pourra pas bénéficier de ce délai. Mais ces personnes ne seront pas pour autant de retour dans leur pays au lendemain de leur arrestation, il faut toujours un délai pour préparer le retour de l’intéressé. En fait, l’avis du Conseil va plutôt influer sur les personnes qui seront immédiatement susceptibles d’être placés ou non en rétention en vue d’une expulsion forcée.

Failles juridiquesSur ce plan, une belle faille juridique vient de s’ouvrir, une faille qui met à bas les discours dits «sécuritaires» de Guéant et Sarkozy. En effet, sur un point particulier, la directive retour laisse une marge de manœuvre aux Etats membres pour expulser de force sans délai (et donc pouvoir placer en rétention) un sans-papier en cas de « risque de fuite ». Mais la définition de ce qu’est ce « risque de fuite » n’était pas précisé par le texte européen qui renvoie cette responsabilité aux Etats membres. 

Le problème est qu’en France, il n’existe pas encore de définition précise de ce « risque de fuite », la loi sur l’immigration étant toujours en discussion. Un vide juridique  s’est donc créé au détriment des envolées du chef de l’Etat. En effet, sans définition précise, le « risque de fuite » ne peut être invoqué pour expulser de force un sans-papier. Ce dernier pourra toujours de ce fait bénéficier d’un délai pour le retour volontaire et donc échapper à la rétention. Cette faille ne pourra être comblée que lorsque le texte sur l’immigration s’appliquera (peut-être en juin). Par son inertie, le gouvernement a donc lui-même mis en place les freins à sa politique migratoire.

On imagine facilement

 

l’impact au quotidien. En 2009, 40 116 APRF avaient été délivrés. Si chacun se met à contester son arrêté, les tribunaux administratifs, qui n’ont pas besoin de ça, risquent d’être surchargés. La faille a bien sûr été exploitée par Marine Le Pen qui a dénoncé, dans un communiqué, l’« amateurisme déconcertant » du pouvoir. Face à cela, le Ministère de l’Intérieur a promis de faire passer des « instructions précises » aux préfets pour que les APRF mentionnent bien un délai de retour volontaire, probablement d’un mois comme le prévoit la future loi sur l’immigration. Par chance, l’avis du Conseil d’Etat n’affecte pas les Obligations de quitter  le territoire français (OQTF), une autre procédure (40 191 en 2009) qui prévoit déjà un délai d’un mois pour que le sans-papier quitte la France de lui-même. Lorsque la loi sur l’immigration entrera en vigueur, tout devrait rentrer dans l’ordre. Enfin théoriquement.

En effet, cette loi prévoit, entre autres, que le délai maximal de rétention passe de 32 à 45 jours pour donner plus de marge aux autorités pour expulser les sans-papiers. La fin de la durée maximale de rétention est souvent un obstacle au renvoi au pays, la procédure pouvant être longue et compliquée. Pour exemple, 70% des décisions d’expulsions n’ont pas été exécutées en 2009. C’est notamment l’obtention d’un laissez-passer consulaire de la part du pays d’origine, document qui permet à l »intéressé de passer la frontière, qui peut poser problème. Selon un rapport de la députée UMP Béatrice Pavy, 34% de ces non-exécutions étaient dues à la non-délivrance durant le délai de rétention de ce document suite à l’absence de représentation consulaire, à un retard ou même à un refus pour et simple du pays concerné. 

Car derrière, ces mesures, il y a un défi politique. Le gouvernement ayant eu du mal l’année dernière à

 

remplir ses quotas d’expulsions, tous les artifices législatifs sont bons à prendre, même les plus tordus. D’un autre côté, mener une politique du chiffre, tout en baissant les effectifs de police et en pondant des textes de loi bourrées de failles est une chose peu aisée. Le problème est que maintenir plus longtemps les sans-papiers en rétention jouera naturellement sur leur population au risque de les surcharger. Le nombre de places en CRA devrait atteindre 2063 cette année, leur taux d’occupation était en moyenne de 69% en 2009

Autre mesure pour remplir les promesses démesurées du chef l’Etat :

 

retarder l’intervention du juge des libertés et de la détention (JLD). Ce dernier libère souvent des sans-papiers en centre de rétention administrative (CRA), empêchant ainsi toute expulsion par la force (le JLD n’annulant le principe du retour vers le pays d’origine). Ce sont 27% des décisions d’expulsions non exécutées en 2009 qui étaient dues à l’intervention du JLD. La loi sur l’immigration a donc prévu une mesure pour le contrer. Désormais, le JLD interviendra au bout de cinq jours et non plus de deux, et c’est donc le juge administratif qui interviendra en premier dans le contentieux. A la base, le juge administratif est censé seulement la décision d’expulsion en elle-même, mais vu qu’il intervient désormais en premier, il pourra aussi juger le maintien en rétention via un référé-liberté.

La mesure est une usine à gaz. Les juges administratifs arguent qu’ils seront surchargés par les procédures, sachant qu’ils devront se prononcer 72 heures après avoir été saisis. Auparavant, c’était plutôt sur le JLD que pesait le contentieux en la matière. Selon l’Union syndicale des magistrats administratifs, les JLD s’occupent en moyenne de 40 000 dossiers d’immigration par an contre 10 000 pour les juges administratifs. Inverser leur ordre d’intervention risque naturellement d’inverser cette tendance. Autre problème : la loi sera sûrement examinée par le Conseil Constitutionnel qui pourrait considérer que le report de l’intervention du JLD nuit aux droits de la défense. Bref, encore une mesure d’affichage vouée à faire du chiffre et risquant de n’avoir aucun effet concret. 

Même exemple avec la Loppsi. Toujours dans l’optique d’accélérer les expulsions, le texte initial prévoyait que le JLD puisse statuer au sein même des centres de rétention. C’était autant de temps de transport gagné. En 2006, le gouvernement avait déjà aménagé

 

des salles d’audience à l’intérieur de plusieurs CRA, mais, en 2008, la Cour de Cassation avait déclaré ces installations illégales au motif que la loi en vigueur n’autorisait que les salles d’audience « à proximité immédiate » des CRA et non en leur sein. La Loppsi était censée réparer cette petite subtilité juridique. Mais le 10 mars, le gouvernement a été retoqué par le Conseil Constitutionnel. Ce dernier a censuré cette mesure estimant qu’elle méconnaît « les règles du procès équitable et les exigences de publicité des débats ». Plus que l’indécence, c’est donc l’incompétence qui caractérise la politique de Guéant et Sarkozy.

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08/10/2010

L’immigration a un coût. Et non négligeable…

Retour sur un problème qui ne doit pas nous faire oublier qu’en France, le seuil de pauvreté touche maintenant des français dits « moyens »… Le problème est, qu’en France, on accueille toute la misère du monde. Ce qui ne peut que nous rabaisser qu’au niveau des pays dit pauvres… Où iront ils, tous ces immigrés, quand la France sera devenue un pays du tiers monde? Ils retourneront certainement chez eux, avec nos richesses…

FDF

Lu sur: http://hikoum.wordpress.com/2009/05/29/le-cout-de-limmigration-pour-la-france/

Voir: http://fr.novopress.info/68590/tribune-libre-%E2%80%93-lislam-une-religion-damour-et-de-paix-par-pierre-louis-hikoum/

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Le coût de l’immigration pour la France

bateau-clandestinsLE COÛT DE L’IMMIGRATION

Pendant les trente glorieuses, l’immigration de travail a été un bénéfice pour l’état. En effet les cotisations sociales encaissées étaient supérieures aux prestations sociales fournies. Avec le regroupement familial, l’immigration de travail s’est transformée en immigration de peuplement. Les besoins de la population immigrée ont augmentés et les dépenses consenties par l’état sont à présent supérieures aux rentrées des cotisations et des impôts versés par cette population immigrée.

Dans le même temps, l’état laisse partir, voir parfois pousse à l’exil, des personnes nées sur notre sol dont il a financé l’éducation, la formation parfois même le logement et la santé. Cela représente environ 233.000 Français où leur départ signifie un retour sur investissement pour l’état nul. D’un coté il fait des dépenses pour ces nationaux, de l’autre les impôts générés par ces personnes bénéficieront aux pays de destination des migrants.

Quel que soit son pays d’origine, le migrant est attiré par plusieurs facteurs quand, dans un même temps il est repoussé par d’autres. La combinaison des deux vecteurs attirant et répulsif finalise le départ du migrant ou au contraire le fait que, tous biens considérés, il préfère rester dans son pays d’origine.

Pour le fait de partir, on peut sans difficulté trouver les facteurs suivants:

– La fierté d’être reconnu pour sa réussite par ses compatriotes restés au pays,

– L’augmentation de la rémunération et l’élargissement des possibilités de carrière

– La possibilité de bénéficier parfois gratuitement de protections maladie, de protections juridiques etc. dans le pays ciblé.

Dans les facteurs qui repoussent, on trouve entre autre le fait de risquer de se retrouver reconduit à la frontière une fois le visa arrivé à échéance. Et encore ce facteur de prime abord répulsif, est-il souvent un facteur attractif si les reconduites ne sont pas faites avec fermeté ? Cela entraîne des rancœurs de la part d’une partie de la population d’accueil, qui reproche alors à l’Etat de ne rien faire pour affirmer son autorité.

Pour parler plus spécifiquement de notre pays à présent, les flux d’arrivées en France sont plus nombreux que les flux de départs. Pour une moyenne (basse au demeurant) de 100.000 entrées sur notre sol de ressortissants du continent africain, il n’y a que 20.000 sorties dont certainement moins de 10.000 retours !!

Les totaux de population étrangère en France sont pratiquement identiques aux décennies précédentes, mais pour quelle raison ? Tout simplement parce que nous régularisons massivement des clandestins et que dans le même temps la population d’origine immigrée arrivée légalement sur notre territoire acquière notre Nationalité et les enfants de cette dernière, plus nombreux que nos petites têtes blondes, acquièrent eux aussi des papiers. Le résultat le plus direct est une demande de la part de cette population, à présent Française donc, de se voir mieux représentée dans les différents médias, problème que nous n’avions pas avant, ultime preuve donc que le delta entre les gens d’origine Française et les autres change au cours des années.

Comme tout le monde le sait, l’immigration que nous décrions ici a eu un coût pour notre pays. Coût totalement consenti tant qu’il était rentable or, comme nous l’avons dit précédemment il ne l’est plus….

Toutes les données chiffrées sont extraites de la 14ème étude publiée par Contribuables Associés réalisée par Jean-Paul Gourévitch, expert international en ressources humaines, spécialiste des migrations. Précisons à toutes fins utiles que l’auteur n’est pas réputé pour être un « agent » de « l’extrême droite »…

Tous les ans, l’immigration nous coûte  36,405 milliards d’€uros.

L’A.M.E. ou Aide Médicale de l’Etat, l’équivalent de notre Sécurité Sociale est une aide médicale GRATUITE exclusivement réservée aux immigrés clandestins arrivés sur notre territoire depuis plus de trois mois. Précisons pour être précis que cette aide est accompagnée d’une franchise totale des frais médicaux, ce qui signifie que les bénéficiaires ne payent pas 1 €uro au médecin ou 1 €uro par boite de médicament contrairement à la population d’accueil… Certains sont plus favorisés que d’autres, mais ce ne sont pas ceux que l’on pense…

L’A.M.E. est versée à 192.000 personnes et la dépense constatée pour l’année 2007 est de 413 millions d’€uros. Toujours pour cette catégorie d’immigrés, nous pouvons ajouter l’aide juridictionnelle, car, bien que par essence leur présence sur notre territoire soit illégale, ils bénéficient tout de même de la protection juridique totale. En 2006 cette aide, uniquement pour les immigrés était de 300 millions d’€uros soit 5% du budget de la justice et ce chiffre est en augmentation de 15%  par an ! Au total, les dépenses sécuritaires consacrées à l’immigration (dont les coûts ci-dessus et l’intégralité du Plan Hortefeux) sont de 5,2 milliards d’€uros.

A ce chiffre, qui pour certain peut déjà paraître énorme, il faut rajouter les indemnités chômage, car peut-être ne le saviez-vous pas, mais pour 100.000 immigrés qui rentrent sur notre territoire chaque année, 5% ont un contrat de travail en passant nos frontières. Cela signifie que 95% d’entre eux n’ont pas d’emploi et donc, qu’à peine arrivés, ils vont bénéficier de ces aides, mais également d’un logement à loyer modéré, de la CMU ou de l’AME, etc.

Remarquez que les choses vont s’améliorer (sic.) car la HALDE (Haute Autorité de Lutte contre la Discrimination et pour l’Egalité) vient de demander officiellement à l’état à ce que les 5 millions d’emplois qui sont réservés aux Français en France soient à présent ouverts aux étrangers d’où qu’ils viennent. Vous en pensez ce que vous voulez.

Quoi qu’il en soit, pour le moment, la part des assurances chômage versées aux immigrés est de 5,84 milliards d’Euros. Au total, lorsque l’on compte l’emploi, la réinsertion, la santé, la vieillesse, la famille etc. le coût de la protection sociale imputable aux immigrés est de 51,9 milliards d’€uros !

Si l’on dresse un bilan des coûts concernant les immigrés, il se monte à 71,76 milliards d’€uros par an.

Ce tableau très noir une fois dressé, il faut tout de même signaler que les immigrés « rapportent » à l’état par le fruit de leur travail. Ils rapportent 45,573 milliards d’€uros, d’où le déficit de 36,405 milliards d’€uros évoqué au début.

En ces temps de crise où l’argent est compté pour chacune est chacun d’entre nous, il nous faut prendre des décisions courageuses jusque là jamais prises par aucun gouvernement. Ces mesures tiennent du bon sens :

1.- Réforme et refonte du code de la Nationalité.

– Suppression de la double nationalité. Tous les immigrés devront choisir entre leur Nationalité d’origine et la Citoyenneté Française avec tous ses avantages et ses inconvénients

– Réforme de l’acquisition de la nationalité, le Droit du Sang  prévaudra sur le Droit du Sol. On ne naît pas Français en France, on naît Français par des parents Français.

Voir annexe I

2.- Stopper immédiatement le regroupement familial, il faut impérativement que l’immigration dans notre pays redevienne une immigration de travail et non de peuplement.

3.- Re – mise en place de la double peine qui parait aux yeux de certains si odieuse et pourtant si logique.

– Tous les étrangers qui commettent un délit sur le sol Français devront purger une peine puis être expulsé vers leur pays d’origine avec interdiction formelle du Territoire National.

4.- Aide ciblée aux familles pour accroître la natalité des populations autochtones et éviter le recours à une immigration massive. Par exemple en versant un salaire aux mères de 2 enfants ou plus qui désirent rester à la maison pour élever leurs enfants.

5.- Politique de durcissement des conditions d’entrée sur le territoire.

– Reconduites à la frontière systématique, avec où sans le consentement des clandestins, après tout il ne faut pas oublier les fondamentaux…. Qui est dans l’illégalité, le clandestin ou l’Etat Français qui veut l’expulser par tous les moyens possibles ?

– Arrêt des aides aux retours dans le pays qui ne sont qu’une dépense supplémentaire d’argent et permet aux étrangers de rentrer chez eux aux frais de l’Etat Français avec le pécule pour passer un bon réveillon puis de revenir ensuite….

6.- Politique de préférence Nationale

– Faire bénéficier les ressortissants en priorité des avantages fiscaux et sociaux. Les faire également bénéficier avant tout autre personne des différentes aides gouvernementales et uniquement en second lieu les gens qui n’ont pas la nationalité Française par choix ou par obligations légales.

Cela vous parait injuste ou une mesure digne d’un état « fasciste » ??? Sachez que c’est le cas de Monaco ou des Etats-Unis d’Amérique pour certaines mesures.