Francaisdefrance's Blog

19/12/2011

Nouvelle victoire judiciaire contre l’islamisation rampante…

Ca fait toujours plaisir à apprendre…

FDF

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« Le 9 novembre 2011, la cour d’appel de Paris approuvait le licenciement d’une « technicienne prestations maladie » employée d’une CPAM sur le fondement des principes de laïcité et de neutralité. »

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UNE NOUVELLE VICTOIRE   JURIDIQUE   FAVORISANT NOTRE LAÏCITé  CONTRE L’ISLAMISATION  SOURNOISE
force est de constater que ce sont toujours les mêmes qui font chier le monde en faisant des procès, alors que nos lois sont là.
NON A L’ISLAMISATION DE NOS PAYS  ET CEUX QUI NE SONT PAS SATISFAIT DE NOS LOIS ET DE NOS MODES DE VIE  PEUVENT ALLER TRANQUILLEMENT PRATIQUER LEUR  « TRUC »  SUR UNE TERRE D’ISLAM

 JC JC

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Le foulard dans l’entreprise : un casse-tête juridico-religieux

Une salariée doit-elle ôter son foulard islamique si son employeur lui enjoint de le faire ? Une telle mesure ne porte-t-elle pas une atteinte excessive à la liberté de pensée, de conscience et de religion protégée par l’article 9 de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) ? Le règlement intérieur qui l’édicte est-il licite ?

Liberté religieuse versus laïcité, neutralité versus foulard islamique, le terrain est miné, comme en témoigne le casse-tête juridico-religieux des dernières affaires de licenciement sanctionnant le refus de salariées d’ôter leur foulard. Après la puéricultrice de Baby Loup, c’est au tour d’une salariée du secteur public d’être congédiée pour ce motif. Le 9 novembre 2011, la cour d’appel de Paris approuvait le licenciement d’une « technicienne prestations maladie » employée d’une CPAM sur le fondement des principes de laïcité et de neutralité.

Neutralité du personnel

La salariée brandissait, pour se défendre, le principe de non-discrimination énoncé par l’article 9 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme, l’article 5 du préambule de la Constitution de 1948 et l’article L1132-1 du Code du travail. La cour d’appel a néanmoins considéré que son licenciement ne reposait pas sur ses convictions religieuses – ce qui aurait laissé place à une discrimination -, mais sur le fait de manifester ses croyances par le port d’un accessoire vestimentaire ostentatoire.

« Le règlement intérieur de la caisse, au nom des principes de laïcité et de neutralité et d’égalité de l’ensemble des usagers, avait notamment prohibé pour ses agents, dans le cadre de leur exercice professionnel dans un service public, le port de vêtements ou d’accessoires les positionnant clairement comme représentant un groupe, une ethnie, une religion ou une obédience politique ou quelque croyance que ce soit », souligne l’arrêt. « Cette décision fait une application stricte du principe de laïcité dans l’exécution d’un service public par ses agents », commente Bastien Ottaviani, avocat spécialisé en droit social au sein du cabinet Vaughan. Mais elle montre également que le principe de neutralité ne joue pas seulement à l’égard de salariées au contact d’enfants en bas âge.

Neutralité et enfants en bas âge

L’arrêt Baby Loup s’était déjà inspiré de cette notion de laïcité pour imposer une obligation de neutralité religieuse dans le cadre d’une crèche. Celle-ci doit « assurer une neutralité du personnel dès lors qu’elle a pour vocation à accueillir tous les enfants du quartier, quelle que soit leur appartenance culturelle ou religieuse, et que ces enfants compte tenu de leur âge n’ont pas à être confrontés à des manifestations ostentatoires d’appartenance religieuse », souligne l’arrêt de la cour d’appel de Versailles du 27 octobre 2011. Le licenciement de la salariée ne porte donc pas atteinte à la liberté religieuse et les restrictions imposées par l’employeur sont justifiées par la tâche à accomplir et proportionnées au but recherché (articles 1121-1 et L 1321-3 du Code du travail), conclut-il. « C’est la première fois qu’une juridiction française se prononçait sur la possibilité pour un employeur privé d’imposer à ses salariés une obligation de neutralité relative à leur appartenance religieuse », souligne Bastien Ottaviani.

Au niveau européen, la Cour européenne des droits de l’homme, protectrice des libertés fondamentales, et notamment de celle de manifester sa religion, avait fait part de la « difficulté d’apprécier l’impact qu’un signe extérieur fort, tel que le port du foulard, pouvait avoir sur la liberté de conscience et de religion d’enfants en bas âge ». Elle avait néanmoins approuvé l’interdiction édictée par la directrice d’une école primaire de Genève à l’encontre d’une institutrice, compte tenu du « message de tolérance, de respect d’autrui, d’égalité et de non-discrimination que, dans une démocratie, tout enseignant doit transmettre à ses élèves » (CEDH, 15 février 2001, n° 42393/98, Dahlab c/ Suisse).

Arrêt Bermuda

Encore peu nombreuses, les décisions liées au port du foulard islamique sont amenées à se multiplier. « Avec la loi d’avril 2011 sur l’interdiction de se masquer le visage dans les lieux publics, les juges auront de plus en plus tendance à appliquer de façon stricte le principe de laïcité à l’intérieur de l’entreprise », présume Me Ottaviani.

Jusqu’à présent, les tribunaux ont jugé des cas où la liberté individuelle revendiquée par les salariés concernait leur tenue vestimentaire. Ainsi, l’agent technique de sécurité d’une entreprise avait été licencié parce qu’il portait un bermuda sous sa blouse en plein été. Dans la mesure où il était en contact avec la clientèle, l’employeur lui a demandé de porter un pantalon, ce qu’il s’était refusé à faire. Le salarié a donc contesté son licenciement jusque devant la Cour de cassation qui a affirmé que la liberté de se vêtir à sa guise n’était pas une liberté fondamentale et que l’employeur pouvait y apporter des restrictions dans les limites de l’article 1121-1 (arrêt « Bermuda » du 12/11/2008). Dans une affaire plus ancienne, une salariée venue travailler en survêtement avait été licenciée pour les mêmes raisons.

Neutralité du personnel

La salariée brandissait, pour se défendre, le principe de non-discrimination énoncé par l’article 9 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme, l’article 5 du préambule de la Constitution de 1948 et l’article L1132-1 du Code du travail. La cour d’appel a néanmoins considéré que son licenciement ne reposait pas sur ses convictions religieuses – ce qui aurait laissé place à une discrimination -, mais sur le fait de manifester ses croyances par le port d’un accessoire vestimentaire ostentatoire.

« Le règlement intérieur de la caisse, au nom des principes de laïcité et de neutralité et d’égalité de l’ensemble des usagers, avait notamment prohibé pour ses agents, dans le cadre de leur exercice professionnel dans un service public, le port de vêtements ou d’accessoires les positionnant clairement comme représentant un groupe, une ethnie, une religion ou une obédience politique ou quelque croyance que ce soit », souligne l’arrêt. « Cette décision fait une application stricte du principe de laïcité dans l’exécution d’un service public par ses agents », commente Bastien Ottaviani, avocat spécialisé en droit social au sein du cabinet Vaughan. Mais elle montre également que le principe de neutralité ne joue pas seulement à l’égard de salariées au contact d’enfants en bas âge.

Neutralité et enfants en bas âge



Source: http://blog.sami-aldeeb.com/

29/10/2011

Crèche Baby Loup: nos lois enfin appliquées !!!

Avis aux musulmans intégristes: vous ne nous provoquerez pas sans cesse en toute impunité. Vous êtes chez NOUS; vous tombez sous le coup de NOS lois !!! Faites passer à vos « amis »! Nous, on commence à compter les points…

Désolé, mais il y a des écoles coraniques, pour islamiser dans cet accoutrement !

FDF

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Crèche Baby Loup : la Cour d’appel confirme la légalité du licenciement de l’employée voilée.

La Cour d’appel de Versailles a suivi jeudi 27 octobre 2011 les recommandations de son parquet général en considérant que le licenciement par une crèche privée d’une salariée voilée était licite.

Les faits sont maintenant connus de tous : en décembre 2008, une salariée, de retour d’un congé parental, avait fait part à la directrice de la crèche associative Baby Loup à Chanteloup-les-Vignes (Yvelines), de sa volonté de porter le voile. Après une mise à pied, cette salariée a été licenciée pour faute grave le 19 décembre 2008. Dénonçant un licenciement abusif, elle avait saisi le Conseil des prud’hommes qui n’avait pas reconnu l’illégalité du licenciement comme elle le souhaitait. La Cour d’appel a confirmé cette analyse en considérant qu’une crèche privée pouvait interdire à une salariée de porter le voile.

Ce licenciement fait bien sûr écho à la question de l’application du principe de laïcité dans les établissements privés car là est l’intérêt juridique de ce contentieux : la crèche Baby Loup est une crèche associative donc privée mais qui est en charge d’un service public. Et en faisant primer la nature administrative de l’activité de la crèche sur la nature privée de sa structure, le juge confirme que le port de signe d’appartenance religieuse par les employés des crèches qu’elles soient publiques ou privées, parce qu’elles sont en charge du service public administratif d’accueil de la petite enfance, est interdit.

Source: http://www.lagazettedescommunes.com/

15/06/2011

L’Apocalypse !

Une blague, pour changer. Je la trouve pas mal…

FDF

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Dieu en a ras le bol de l’humanité, de ses péchés, de ses vanités et des politiciens. Il décide de mettre fin à l’expérience. Il réunit tous les chefs d’états et leur annonce qu’il détruira la race humaine dans 24 heures. – Je vous laisse le soin de l’annoncer vous-même à vos peuples respectifs !

Le premier à parler est Barack Obama : – Peuple bien-aimé, j’ai une bonne nouvelle et une mauvaise nouvelle pour vous. La bonne est que Dieu existe. Il m’a parlé. Mais nous le savions déjà. La mauvaise nouvelle, c’est que cette grande nation, notre grand rêve n’existera plus dans 24 heures. Ceci est la volonté de Dieu…

Fidel Castro a réuni tous les Cubains et dit : – Compatriotes, peuple cubain, j’ai deux mauvaises nouvelles. La première est que Dieu existe, il s’est adressé à moi. Oui, je l’ai vu. La mauvaise nouvelle c’ est que cette merveilleuse révolution pour laquelle nous nous sommes battus sera finie. C’est la volonté de Dieu.

Nicolas Sarközy intervient au 20h de TF1 : – Aujourd’hui est un jour très spécial pour nous tous. Pourquoi ? Je vais vous le dire. J’ai deux bonnes nouvelles à vous annoncer. La première est que je suis le messager choisi de Dieu, car il m’a parlé en personne. La seconde bonne nouvelle, c’est que dans moins de 24 heures, oui vous avez bien entendu, dans moins de 24 heures, le problème du chômage sera résolu, la crise financière sera résolue, il n’y aura plus de licenciements, plus de reconduites aux frontières, plus de bouclier fiscal, ni de parachutes dorés, plus de népotisme, plus de précarité, plus de pauvreté… Je dis ce que je fais et je fais ce que je dis. Les promesses seront tenues !

15/12/2010

Babyloup: une victoire pour les laïcs !

Belle baffe à la voilée; belle baffe à la HALDE, aussi. A force de défendre des causes perdues… Non mais !

FDF

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Crèche : le licenciement
d’une salariée voilée validé !

Le conseil des prud’hommes de Mantes-la-Jolie a validé le licenciement pour «faute grave» de la salariée qui voulait porter son voile à la crèche Baby Loup. L’affaire avait créé des remous jusqu’au sommet de la Halde.

«Une victoire pour les laïcs», selon l’un des avocats de la crèche. Le conseil des prud’hommes de Mantes-la-Jolie (Yvelines) a validé lundi le licenciement pour «faute grave»de la salariée voilée par la crèche Baby Loup. Le jugement, qui a reconnu «l’insubordination caractérisée et répétée» de la salariée justifiant son licenciement, a été accueilli par des applaudissements dans la salle d’audience. La plaignante peut faire appel et le dossier pourrait alors atterrir devant la Cour de cassation.

L’affaire remontait au mois de décembre 2008, lorsque la salariée, Fatima Atif, était revenue d’un congé parental de cinq ans couverte d’un voile noir de la tête aux pieds. Le règlement intérieur de la crèche associative interdisant le port de signes religieux, la direction lui avait demandé de retirer son voile au travail. Ce que la salariée – qui avait le statut de directrice adjointe – avait refusé. S’en étaient alors suivis plusieurs jours de bras de fer avant que la directrice de l’établissement, lasse, ne la licencie pour «faute grave».

Elle réclamait 80.000 euros !!!

Dénonçant un licenciement abusif, la salariée avait alors saisi le conseil des prud’hommes et réclamé plus de 80.000 euros de dommages et intérêts. Une somme astronomique pour la crèche de Chanteloup-les-Vignes, financée à 90 % par des fonds publics. La structure avait d’ailleurs elle-même expliqué qu’en cas de victoire de la salariée, elle pourrait être contrainte de mettre la clé sous la porte.

Dans la foulée, Fatima Atif avait également saisi la Halde, qui, en mars dernier, avait rendu un avis en sa faveur, estimant que le licenciement était «discriminatoire». L’affaire avait toutefois créé des remous au sein de l’institution. Jeannette Bougrab, qui avait pris la présidence de la Haute autorité de lutte contre les discriminations un mois plus tard, avait en effet contredit l’avis de l’institution, insistant notamment sur «le principe fondamental de laïcité au sein de la République».

Autre soutien de taille pour la crèche Baby Loup : celui de sa marraine, Elisabeth Badinter. Dans un entretien accordé au Journal Du Dimanche au mois de novembre, la philosophe avait en effet déclaré : «C’est l’avenir de notre société qui se joue à Chanteloup».

Source: http://www.lefigaro.fr/actualite-france/

02/12/2010

L’institutrice voilée se dévoile…

Elle se complait dans l’anonymat jusqu’à ne pas vouloir qu’on cite nom. Et je ne vous parle pas de la photo prise de dos… Conscience tranquille, la « miss »???

Sortez vos mouchoirs; la stigmatisation a encore de belles heures devant elle…

FDF

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Licenciée, l’institutrice voilée s’explique…

L’agitation médiatique qui a suivi l’annonce de son licenciement à Tournefeuille (31) a eu le donc de l’agacer. Restée volontairement dans l’ombre depuis le début de cette affaire, Véronique O. refuse toujours d’être photographiée.

Mais elle sort de sa réserve.

Comment avez-vous vécu le déferlement médiatique qui a suivi l’annonce de votre licenciement ?

De manière assez étonnée. J’ai apprécié que mon anonymat ait été préservé, mais j’ai lu et entendu des choses incorrectes, auxquelles je me devais de répondre.

Les médias ont affirmé que vous étiez depuis 2001 en congé maternité puis parental. Est-ce exact ?

Non. J’étais ingénieur d’études dans le privé depuis 1998, et j’ai démissionné de mon poste en 2001, année de ma réussite au concours de professeur des écoles. Contrairement à ce qui a été dit, mon premier congé maternité n’a débuté qu’en 2003. S’en sont suivis des congés maternité, parentaux et sans solde pour élever mes enfants. C’est pourquoi je n’était que stagiaire à la rentrée dernière. Autre précision : je ne porte pas de voile intégral. Je n’ai rien contre, mais ma tenue vestimentaire quotidienne laisse apparaître mon visage et mes mains.

Comment s’est déroulée votre première journée de classe à l’école du Château à Tournefeuille ?

Ayant prévenu l’inspection académique par courrier en avril dernier de mes convictions personnelles et de mon port du foulard, chaque partie savait dès le départ à quoi s’en tenir. Le jour de la rentrée scolaire, une inspectrice de l’Éducation nationale présente avec le directeur d’école m’a courtoisement demandé de retirer ce qui recouvrait ma tête. Ceci portant atteinte à mes convictions et à ma dignité, je ne l’ai pas fait. Elle m’a donc enjoint de quitter l’école et je suis partie de suite. Il n’y a pas eu de rencontre avec les enfants de la classe de CM2 qui m’était confiée.

Comprenez-vous la décision du rectorat ?

Je l’accepte, mais ne la comprends pas. Je ne considère pas que le port du foulard est incompatible avec l’exercice de mes fonctions. Un enseignant se doit de transmettre des connaissances et non une quelconque idéologie. Dès lors que son discours est neutre, il se conforme à son devoir de réserve, un principe laïque. Ce n’est pas une simple tenue vestimentaire qui influence ou oriente les gens à la foi. Mais c’est Dieu, Le Très Haut, qui guide vers La Vérité, qui Il veut (sic).

Avez-vous toujours été de confession musulmane ?

Non, j’étais chrétienne. C’est une quête spirituelle, une interrogation sur le but de l’existence de l’homme qui m’a conduit, grâce à Dieu (sic), à embrasser l’Islam en 1995. Le port du foulard, pour lequel j’ai opté en 2004, n’est qu’une étape dans ce cheminement intellectuel et spirituel.

Le regard des autres a-t-il changé depuis que vous vous êtes convertie ?

La différence dérange. La méconnaissance de l’Islam, l’image négative véhiculée par les médias, ou le mauvais comportement de nombre de musulmans, favorisent les appréhensions. La réalité de cette religion est bien différente de l’image négative qu’on lui donne.

Source: http://www.ladepeche.fr

16/09/2010

L’homme qui a brûlé un coran à New York le 11 septembre a été licencié !

Ca, c’est certain: s’ il avait brûlé un Bible, il ne lui serait rien arrivé… HONTEUX !!!

FDF

Son licenciement pour cause de blasphème est une violation grave de son droit à la liberté d’expression en tant que citoyen en-dehors de ses heures de travail. Espérons qu’il contestera cette décision devant les tribunaux.

Coran-burner

Rappel des faits: USA : Un homme brûle des pages du coran près du site de la mosquée de Ground Zero

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Le manifestant qui a brûlé des pages du coran devant la future mosquée de Ground Zero a été licencié par la NJ Transit en raison de son geste controversé, ont déclaré hier des sources et des responsables.

La carrière de 11 ans de Derek Fenton chez NJ Transit a connu une fin abrupte lundi après que des photos le montrant déchirant des pages du livre sacré des musulmans et y mettant le feu ont été publiées dans les journaux.

Fenton a été escorté par la police qui l’a éloigné des manifestants. La police l’a libéré sans inculpation après l’avoir interrogé. «Il a dit que nous sommes en Amérique et qu’il voulait défendre son pays à la manière du Tea Party», selon une source policière. Une autre source a indiqué que Fenton s’est décrit comme un «Américain loyal» exerçant son «droit de protester».

Décrit par ses voisins comme un père de deux enfants sympathique, Fenton a été assistant coordonnateur de trains ; ses tâches consistaient à s’assurer qu’il y a un nombre suffisant de wagons prêts à être mis en service, selon des sources. Il a travaillé auparavant comme  chef de train pour NJ Transit.

NJ Transit a confirmé que Fenton avait été licencié, sans élaborer. Une déclaration indique que : « Les gestes publics de Mr Fenton contreviennent au code d’éthique de NJ Transit, qui l’a licencié parce qu’il avait rompu le lien de confiance en tant qu’employé de l’état. »

Plusieurs voisins de Fenton dans le quartier Bloomingdale ont défendu son droit de s’exprimer avec du feu. « Il a bien fait de brûler le coran, a déclaré son voisin Jacqui Marquez, 40 ans, ajoutant que « tout le monde a droit à son opinion … en le licenciant, ils envoient le message qu’il n’y a pas de liberté d’expression. Ils ont complètement tort de faire cela. » «C’est un homme de famille», a déclaré son voisin Randy Mconnell, 43 ans. « Il adore ses enfants et il aime les trains. Je ne suis pas d’accord avec ce qu’il a fait, mais il ne devrait pas perdre son emploi pour autant. Il avait le droit de le faire.»

Source : Koran burner Derek Fenton booted from his job at NJ Transit, NY Daily News, 14 septembre 2010. Traduction partielle

Source: http://tinyurl.com/3xc5slp