Francaisdefrance's Blog

15/04/2012

Droit des consommateurs: Comment porter plainte contre l’escroquerie du halal

Filed under: Uncategorized — francaisdefrance @ 22:14

Suite à la parution de notre vidéo sur la nature frauduleuse de la taxe prélevée sur les viandes issues de l’abattage halal,

un internaute nous a posé la question de savoir quoi faire quand concrètement on se retrouve confronté à une escroquerie liée à la taxe halal.

 

Voici la réponse en image :

Pour mieux apprécier la substance juridique de ce qui est résumé dans nos vidédos, voici les textes du code du commerce et du code pénal mentionnés dans nos vidéos :

1) Vente liée :
Article L122-1 du code de la consommation:
Il est interdit de subordonner la vente d’un produit à l’achat concomitant d’un autre produit ou d’un autre service.

Commentaire VV&D :

La vente d’une viande issue de l’abattage halal vendue sans étiquetage « halal » constitue une vente liée interdite par le code de la consommation.

En effet le prix de vente de la viande inclue le prix de la taxe islamique lié à la prestation d’un sacrificateur. Ce qui constitue manifestement un service non directement lié aux nécessités d’un abattage réglementaire selon les lois et règlements français et européens. Service ayant un coût se rajoutant au coût du produit proprement dit et supporté in fine par le consommateur.

Il y a donc vente liée au sens de l’article L122-1

L’acheteur d’une viande halal ne mentionnant pas le mode d’abattage halal est donc soumis à l’achat d’un service qu’il n’a pas demandé et auquel il peut même être opposé au titre de ses croyance et convictions (rappelons que les chrétiens ont l’interdiction de consommer des nourritures consacrées aux idoles et que l’abattage halal consiste justement à sacrifier en direction d’une idole en pierre située dans la Kaaba).
Il y a donc préjudice pour ceux qui sont opposés aux pratiques liées à la Charia.
Il y a donc préjudice pour les chrétiens dans leur ensemble.
Il y a donc préjudice pour les partisans de la défense animale.
Etc..

 

Il y a de plus préjudice pour l’état laïc qui achète une telle viande non étiquetée, et donc subventionne un culte en violation de la loi de 1905.

Question VV&D :
Dans quelle mesure les consommateurs seraient-ils fondés à demander le remboursement de la taxe islamique à leur point de vente? En effet on leur a vendu un service sans leur accord (escroquerie?) par un défaut d’étiquetage et d’information.

 

2) Escroquerie :


Article 313-1 du code pénal:

L’escroquerie est le fait, soit par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité, soit par l’abus d’une qualité vraie, soit par l’emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.

3) Pratique commerciale trompeuse :

Article L121-1 code le la consommation Modifié par LOI n°2008-776 du 4 août 2008 – art. 83

I.-Une pratique commerciale est trompeuse si elle est commise dans l’une des circonstances suivantes :


1° Lorsqu’elle crée une confusion avec un autre bien ou service, une marque, un nom commercial, ou un autre signe distinctif d’un concurrent ;


Lorsqu’elle repose sur des allégations, indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur et portant sur l’un ou plusieurs des éléments suivants :


a) L’existence, la disponibilité ou la nature du bien ou du service ;
b) Les caractéristiques essentielles du bien ou du service, à savoir : ses qualités substantielles, sa composition, ses accessoires, son origine, sa quantité, son mode et sa date de fabrication, les conditions de son utilisation et son aptitude à l’usage, ses propriétés et les résultats attendus de son utilisation, ainsi que les résultats et les principales caractéristiques des tests et contrôles effectués sur le bien ou le service ;
c) Le prix ou le mode de calcul du prix, le caractère promotionnel du prix et les conditions de vente, de paiement et de livraison du bien ou du service ;
d) Le service après-vente, la nécessité d’un service, d’une pièce détachée, d’un remplacement ou d’une réparation ;
e) La portée des engagements de l’annonceur, la nature, le procédé ou le motif de la vente ou de la prestation de services ;
f) L’identité, les qualités, les aptitudes et les droits du professionnel ;
g) Le traitement des réclamations et les droits du consommateur ;


3° Lorsque la personne pour le compte de laquelle elle est mise en œuvre n’est pas clairement identifiable.

II.-Une pratique commerciale est également trompeuse si, compte tenu des limites propres au moyen de communication utilisé et des circonstances qui l’entourent, elle omet, dissimule ou fournit de façon inintelligible, ambiguë ou à contretemps une information substantielle ou lorsqu’elle n’indique pas sa véritable intention commerciale dès lors que celle-ci ne ressort pas déjà du contexte.

Dans toute communication commerciale constituant une invitation à l’achat et destinée au consommateur mentionnant le prix et les caractéristiques du bien ou du service proposé, sont considérées comme substantielles les informations suivantes :


1° Les caractéristiques principales du bien ou du service ;
Le prix toutes taxes comprises
III.-Le I est applicable aux pratiques qui visent les professionnels.

 

Commentaire VV&D :

Quand deux rayons de viande, l’un hallal et l’autre pas, sont présents et que le produit vendu dans les deux est le même il y a tromperie dans l’un des deux rayons sur la nature du produit.

Quand le coût de la taxe halal n’est pas indiquée sur le produit, il y a tromperie sur le prix de ce que vous achetez.

 

 

 

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L’ignoble clip anti-Marine Le Pen de la Licra

Filed under: Uncategorized — francaisdefrance @ 21:18
Posted on 13 avril 2012 by Djamila Gérard – Article du nº 246 de Riposte Laïque

En droit français comme en droit de l’Homme, on ne peut reprocher à quiconque les défauts réels ou supposés de son père, de son frère ou de son fils. Ou alors François Hollande serait redevable de son père d’extrême-droite, Laurent Joffrin de l’amitié de son père avec celui de Marine Le Pen, nombre d’enfants de communistes soviétiques devraient répondre d’une centaine de millions de morts, et tous les jeunes Allemands des crimes du nazisme.

Ce libre-arbitre que reconnaît notre société civilisée, et qui va de pair avec la liberté de conscience de chaque individu (liberté niée par l’islam qui se transmet selon le dogme de père en fils et par le judaïsme qui se transmet de mère à enfant), ce droit à décider comme citoyen libre de choisir sa voie, son idéologie, ses choix amoureux, la Licra vient de le dénier d’une manière abjecte, dans un clip, à Marine Le Pen.

Certaines bonnes âmes pourraient dire que l’un et l’autre sont au Front national, et donc qu’il y a obligatoirement une continuité. Mais là aussi la raisonnement aurait ses limites. La Licra est une association qui prétend lutter contre le racisme et l’antisémitisme. A juste titre – même si certains procès intentés à Jean-Marie Le Pen ressemblaient à un acharnement juridique – elle peut s’appuyer sur certains propos tenus par le père Le Pen expliquer qu’il n’a pas toujours été d’une clarté absolue avec le racisme et l’antisémitisme. Mais la fille, Marine ? Quand a-t-elle tenu le moindre propos raciste et antisémite ? Jamais, au grand dam d’ailleurs de tous ses détracteurs, les guette-au-trou payés pour fondre sur elle au moindre dérapage. La présidente du FN n’a pas eu besoin de forcer sa nature, il suffit de lire son premier ouvrage « A contre-flots » pour avoir la confirmation que le racisme lui est totalement étranger, n’en déplaise aux Sopo-Jacubowicz-BHL.

Ce n’est pas la première fois que je vois proférer de telles horreurs. Je me souviens, lors du procès de Fanny Truchelut, comment, sur un site philosémite, on a reproché à son avocat Alexandre Varaut… même pas les supposés débordements de son père, mais tout simplement les clients de son père lui aussi avocat ! C’était une accusation ignoble d’hérédité mentale, et en plus un déni de justice parce que chaque accusé, quel qu’il soit, a droit à l’avocat de son choix. Et c’est même l’honneur de certains de défendre les criminels les plus indéfendables. Ces avocats, qu’on ne saurait accuser de partager la cause de leurs clients comme le font trop facilement de faux droitsdelhommistes, ne font que le travail d’honorer l’équitabilité des procès d’une justice républicaine.

Alors c’est encore plus ignoble de voir la Licra dirigée par Alain Jacubowicz pourtant lui aussi avocat produire un « clip » aussi crapuleux que celui-ci :

« Le Pen reste Le Pen », voilà le message envoyé sur un ton martial. Donc Marine Le Pen = Jean-Marie Le Pen, et tous les défauts supposés ou réels du père se transmettraient génétiquement à la fille sans autre démonstration, sans aucun argument, sans rien à l’appui sinon une fiction diffamatoire et insultante.

Avec de tels raisonnements, tous les Allemands seraient des nazis, tous les Français seraient des collabos (ou des résistants, au choix), tous les Juifs seraient des Hérode et des Judas, tous les Russes seraient des Staline, tous les Algériens seraient des poseurs de bombe du FLN, toutes les « beurettes » des cités seraient des talibanes en puissance, tous les Cambodgiens seraient des Pol Pot même s’ils en furent victimes.

J’ai rarement vu un mouvement prétendument « antiraciste » pousser aussi loin l’eugénisme génétique qui rappelle hélas ceux contre lesquels ( nazis et fascistes antisémites et racistes) se sont battus les fondateurs de la LICA devenue LICRA.

Alors, génétique pour génétique, Monsieur Alain Jacubowicz, pourquoi ne rappelez-vous pas que le grand-père de Marine Le Pen a été reconnu « mort pour la France » contre les nazis avec son nom sur un monument aux morts, et que son père a voulu s’engager dans les FFI mais a été débouté à cause de son trop jeune âge (16 ans…) et de son statut de pupille de la Nation ?

J’ai rarement vu un « clip » aussi crapuleux, aussi négateur de la nature humaine, de la liberté individuelle, de l’égalité républicaine, de la fraternité humaine. Mais tout comme Sos Racisme, au service du PS, qui multiplie les saloperies contre la présidente du FN, peut-on encore appeler « anti-raciste » une association comme la Licra, qui instrumentalise cette cause d’une manière aussi grossièrement politicienne ?

Djamila GERARD

ACTION

Pour imprimer ce texte en version PDF un lien figure en bas de cette page

http://ripostelaique.com/lignoble-clip-anti-marine-de-la-licra.html

Et l’envoyer à l’illuminé qui dirige la LICRA:  Alain Jacubowicz. On trouvera l’adresse de la LICRA à cette page: http://62.77.195.58/licra/index.php?title=21

France: caliphat ou anarchie

Filed under: Uncategorized — francaisdefrance @ 21:12
Source: http://www.operationteafortwo.com/2012/04/02/france-califat-ou-anarchie/
France-ZUP

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Ces 25 dernières années, le monde a assisté à de profondes transformations montrant que rien ne peut être considéré comme acquis. L’URSS a disparue. Le fascisme et l’hystérie sécuritaire avancent à grands pas aux USA. La Yougoslavie est éclatée en plusieurs petits pays. L’Allemagne a été réunie… etc. Les cycles de l’Histoire s’accélèrent faisant disparaitre des nations et créant d’autres. Quel pays sera encore là dans 25 ans et sous quelle forme ?

La France en tant que pays souverain a cessée d’exister en 2007 quand son Parlement a ratifié le Traité de Lisbonne. Dès cet instant, les instances nationales élues perdaient tout pouvoir. Les décisions importantes étaient irrévocablement confiées à des fonctionnaires étrangers siégeant à Bruxelles.

Possédant l’arme atomique, la France pensait avoir réglé pour toujours la question de sa propre existence. L’arme atomique a été créée à une époque de tensions entre des superpuissances et elle est une réponse sur mesure à des considérations géostratégiques qui n’existent plus. La force de frappe du Rubis ou du Triomphant est totalement inutile si le pays est vendu par sa propre élite politique et abandonné par sa population.

 

Terminus

Pour les Français le train de l’Histoire est arrivé à son terminus. C’est fini. Il faut ramasser ses bagages et se préparer à descendre. Quand la Seine Saint-Denis a commencé à pourrir, les Français de souche ont quitté la Seine Saint-Denis transformée depuis en coupe-gorge. De la même manière, ils quittent Lille, Marseille, Roubaix, les quartiers nord de Paris… Dès qu’ils sentent qu’ils ne sont plus à la portée d’un jet de pierres ou un coup de couteau, ils s’établissent et reprennent leur petite vie de contribuable consommateur sans se poser de questions.

Avec plus de 750 zones officiellement « sensibles » où la gueule du blanc n’est pas la bienvenue, il y a encore beaucoup de Français qui ne savent pas pour qui voter. Cette population a perdu l’instinct de conservation et est donc appelée à céder la place. Ce qu’elle fait bien volontiers. Progressivement, viendra pour elle le jour où changer de ville ne résoudra pas le problème. Il faudra alors s’écraser ou bien quitter le pays.

 

Califat

Avec un peu de chance, la France se transformera en califat islamique. Cette option qui fait peur a beaucoup n’est hélas pas certaine à ce stade. Avec le Califat, il y aura au moins un semblant d’ordre. Les Français mangeant déjà hallal, ça sera très facile pour eux de se convertir à l’Islam de France et marcher la tête baissée pour ne pas provoquer. L’ensemble sera géré par le Qatar. Pourquoi pas ? Vous-êtes raciste ? Il suffira de passer les mollahs Qatari par le Préfecture pour recevoir un passeport et ils seront plus Français que vous.

Le Califat Français est la bonne option, mais il y a la mauvaise. C’est l’anarchie. En Afrique du Sud, il y a des bâtiments qui étaient aussi luxueux que le Ritz de Paris. Durant leurs heures de gloire, ils voyaient passer présidents, stars du showbiz et têtes couronnées. Aujourd’hui, ils sont peuplés de squatters qui ont remplacé les vitres par des cartons et font leurs besoins dans des sacs qu’ils balancent par les fenêtres. Ca sera peut -être le sort des immeubles haussmanniens, de Versailles ou du musée du Louvre.

 

Génocide au ralenti

Dans l’océan, quand un animal est blessé, les rapaces viennent de partout. Chacun veut son petit morceau. La France est aujourd’hui cet animal mourant. Jusqu’au fond de l’Afrique, le dernier des somaliens accourt pour prendre son petit morceau.

Par leurs impôts, les Français financent les logements, la nourriture et les soins de ceux qui sont en train de les remplacer. Quand il n’y aura plus assez de travailleurs pour payer les parasites, ça sera le chaos et la violence. Pour son immigration, la France a particulièrement choisi des populations incapables de gagner ou de produire ne serait-ce que leur pain quotidien. Le peu d’Africains intégrés socialement et professionnellement et qui payent leurs loyers sont une erreur de script. Des erreurs du système en quelque sorte.

Peu à peu, le Français de souche se fait remplacer et il est heureux. Il regarde béatement sa Nation partir dans le tout à l’égout mais il est content de n’avoir jamais voté pour le Front National. Pour lui, autant disparaitre que de voter pour le seul parti qui veut lui remonter son pantalon.

 

Une question de mérite ?

Les Français ne souhaitent qu’une seule chose : disparaitre. Ils ont trop honte d’exister. Ils se sentent tellement coupables qu’ils traversent ce monde en s’excusant. Leurs ancêtres ont, pour diverses raisons, tué des gens. Si je remonte assez en arrière, les miens ont aussi tué des gens. Ca m’empêche de dormir la nuit ? Ca me donne envie de faire envahir mon pays par des crevards ? Probablement pas.

Aucun peuple ne mérite le génocide y compris les peuples qui le veulent de toutes leurs forces. Ceux-ci, nous sommes obligés de les défendre contre eux-mêmes. Un peu comme ces suicidaires qui se mettent sur le bord d’une fenêtre pendant que les pompiers prennent des risques pour les empêcher de tomber.

Je ne suis pas FN, mais je vais voter Marine !

Laboite A Scandale

14 avril 17:21

Je ne suis pas FN, mais je vais voter Marine ! Blog du Gobi énervé

« L’avenir de la France », cher à Hollande et Mélenchon vient d’offrir 10 jours d’ITT à mon fils qui n’en demandait pas tant. Jouant au basket, sur un terrain municipal, en limite de zone hostile à Toulon, son camarade et lui ont été assaillis par une meute d’une quinzaine de hyènes excitées, trop dégénérées pour envisager toute autre activité que la chasse aux innocents. Evidemment les hyènes sont françaises d’origine maghrébine mais il se trouve que l’ami de mon fils aussi.

La différence, c’est l’intégration.

Mon fils a été blessé, parce-que l’éducation qu’il a reçu implique la justice, le respect de l’autre, la défense des faibles ou des exclus, la fraternité, le dialogue, bref, une éducation normale. Il a voulu protéger son camarade roué de coups parce-que jouant avec des français, voilà où conduit la détestation de notre pays ! Mon fils, quelques jours après ce déchaînement de violence, se remet du traumatisme sans que ses principes soient ébranlés, mais il a pris conscience de l’extrême lâcheté de ces jeunes élevés dans des conditions industrielles, sans règles, ni humanité.

Alors, à quelques jours des élections présidentielles, je me pose beaucoup de questions. Les méthodes éducatives doivent être appliquées à l’immigration pour réduire la violence de ces jeunes qui sont nés sur le sol de la CAF, et que nos politiques irresponsables refusent de stigmatiser.

Ces gens haïssent la France et ne s’intègreront que contraints et forcés, les règles du vivre ensemble impliquant qu’eux doivent vivre avec nous et pas le contraire ! La violence est leur moyen d’expression, leurs coutumes deviennnent des tocs, et leur obsession à ne penser qu’à « niquer la France » me laissent vraiment dubitative…

Une grande partie des candidats à la présidentielle préfère parler des joies du multiculturalisme que d’unité nationale, alors on serait tenté par le vote Front National, dont nous avons pourtant combattu les idées, pour les plus humanistes d’entre nous alors quoi ? Soit la France s’abêtit et s’islamise à grand renfort de mosquées, de halal et d’impunité, soit l’effet « kiss cool » du FN risque de nous surprendre, sachant que bien des descendants d’immigrés sont devenus français par leur amour du pays, plus que par leur carte d’identité !

Cruel dilemme donc pour choisir un président. Ne pas voter et risquer de voir Sarkosy ou Hollande continuer à maltraiter les institutions, mépriser la France et son histoire, la vendre au Qatar… ou voter Marine Le Pen pour que le pays arrête de se laisser pisser dessus, occasionnant quelques dommages collatéraux ? Car avec le FN aucun « français » d’origine africaine ne sera à la fête.

Je ne suis ni de droite ni de gauche, mais j’aime mon pays, je suis patriote en ayant toujours combattu les idées xénophobes, alors si je me décide à voter FN parce-que je refuse de vivre dans un pays de dégénérés, je suis prête comme l’ont fait « les justes » avant moi pour les juifs lors de la seconde guerre mondiale, à cacher des arabes.

Au fait, lors de l’agression plusieurs témoins étaient présents et n’ont rien fait, cette France là me fait honte !

VIVE LA FRANCE !