Francaisdefrance's Blog

16/10/2010

Roms: la France s’est soumise…

Et pas à l’islam, cette fois; à Bruxelles et en faveur des Roms… La soumission, en France, on connait. Et ça commence à bien faire. Seigneur, ayez pitié: « ILS » sont devenus maso !!! Le dernier « chef d’Etat » à s’être soumis se nommait Pétain… Et on a vu ce que ça a donné. Nous n’avons plus la fibre de la résistance, en France? Nous sommes déjà à genoux devant les muzz; on va s’y mettre aussi devant les Roms? On n’est pas sortis de la « mouise »… C’est beau, l’Europe.

FDF

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ROMS - Paris se plie aux exigences de Bruxelles

 

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La France a formalisé vendredi auprès de la Commission européenne son engagement à transposer des éléments de la directive sur la libre circulation en Europe. Cela devrait clore la polémique entre autorités françaises et communautaires au sujet des expulsions de Roms. Le document français a été transmis par courrier électronique à 22 h 15. Il contient une note des autorités françaises à la Commission qui rappelle que des garanties procédurales liées aux expulsions existent déjà en droit français via la jurisprudence et les principes généraux du droit mais dit que la France est disposée à améliorer la transparence juridique en transposant un certain nombre de points de la directive dans son droit positif.

La note explique aussi concrètement quels sont les articles qui feront l’objet de ce travail et détaille la manière choisie, à savoir des amendements à la loi Besson sur l’immigration qui doit être discutée au Sénat au plus tard dans le courant du mois de janvier. Une annexe présente par ailleurs la rédaction envisagée des différents articles. Enfin, comme demandé par la Commission, la note présente une série d’éléments destinés à démontrer que les Roms n’ont pas fait l’objet d’un traitement discriminatoire. Ces éléments sont appuyés par un tableau de chiffres et par un document explicitant les mesures d’éloignement, qui sera complété samedi par un échantillon de décisions individuelles.

Analyse de Bruxelles

La Commission européenne a confirmé avoir reçu la lettre française et a indiqué qu’elle l’analyserait en détail au cours du week-end. Selon plusieurs diplomates européens ayant suivi ce dossier de près, les contacts « techniques » des derniers jours entre la France et la Commission laissent cependant envisager que les services de Viviane Reding, la commissaire à la Justice et aux Droits fondamentaux, renonceront à ouvrir une procédure d’infraction contre Paris…

Suite et source: http://tinyurl.com/37pwydo

Un commentaire »

  1. je dirais simplement :ça commence à bien faire !
    nous avons en Europe ,une civilisation européenne qu’il aura fallu quasi 2000 ans à construire…
    Et puis la machine s’est emballée …sans garde fous!
    Où va t’on ?
    Serait-il judicieux de sortir de l’Europe ?

    Commentaire par henri — 16/10/2010 @ 17:21 | Réponse


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